Article 1 — Objet et acceptation
Les présentes CGU ont pour objet de définir les modalités et conditions d'utilisation du site internet lemondedisis.fr (ci-après le « Site »), édité par la société Bapst Technologies, ainsi que les droits et obligations des Utilisateurs.
L'accès et l'utilisation du Site impliquent l'acceptation pleine et entière des présentes CGU. L'Utilisateur qui n'accepte pas tout ou partie de ces conditions doit s'abstenir d'utiliser le Site.
Article 2 — Définitions
- « Site »: le site internet accessible à l'adresse lemondedisis.fr et l'ensemble de ses sous-domaines, pages et fonctionnalités.
- « Éditeur » : Bapst Technologies, SARL au capital de 300 €, immatriculée au RCS sous le numéro 901 392 019, dont les coordonnées complètes figurent dans les mentions légales.
- « Utilisateur »: toute personne accédant au Site, qu'elle soit titulaire d'un compte ou non.
- « Compte » : espace personnel créé par un Utilisateur après inscription, lui donnant accès à des fonctionnalités additionnelles (favoris, sceaux, gestion des inscriptions newsletter).
- « Contenus »: ensemble des textes, articles, images, illustrations, photos, infographies, vidéos, codes, identités graphiques, polices, mises en page, et tout élément publié sur le Site par l'Éditeur.
- « Marques »: « Le Monde d'Isis » et « Lithosya », marques déposées par Bapst Technologies.
- « Univers Lithosya »: œuvre originale narrative et graphique comprenant les soixante-trois esprits-personnages canon, leurs biographies, leurs apparences, leurs noms, leurs filiations, et toute la mythologie associée. L'Univers Lithosya est protégé par le droit d'auteur.
Article 3 — Accès au Site
Le Site est accessible gratuitement à tout Utilisateur disposant d'un accès à internet. Tous les coûts afférents à l'accès au Site (matériel informatique, connexion internet, etc.) sont à la charge exclusive de l'Utilisateur.
L'Éditeur met en œuvre les moyens raisonnables pour assurer un accès continu au Site. Cependant, l'Éditeur se réserve le droit de modifier, suspendre ou interrompre tout ou partie du Site à tout moment et sans préavis, notamment pour des opérations de maintenance, d'évolution technique ou en cas de force majeure.
L'Éditeur ne saurait être tenu responsable des dommages, directs ou indirects, résultant d'une interruption, d'un dysfonctionnement ou d'une indisponibilité du Site.
Article 4 — Compte utilisateur
4.1 Création
La création d'un Compte est facultative et gratuite. Elle nécessite la fourniture d'une adresse email valide et d'un mot de passe respectant les règles de sécurité indiquées. L'Utilisateur garantit l'exactitude des informations fournies.
La création de Compte est réservée aux personnes physiques majeures ou disposant d'une autorisation parentale.
4.2 Sécurité du Compte
L'Utilisateur est seul responsable de la confidentialité de ses identifiants. Toute connexion et toute action effectuée depuis son Compte est réputée avoir été effectuée par lui-même. En cas d'utilisation frauduleuse, l'Utilisateur s'engage à en informer l'Éditeur sans délai à l'adresse contact@lemondedisis.fr.
L'Utilisateur peut activer une authentification à deux facteurs (2FA TOTP) pour renforcer la sécurité de son Compte.
4.3 Suspension et clôture
L'Éditeur se réserve le droit de suspendre ou clôturer tout Compte qui contreviendrait aux présentes CGU, notamment en cas de comportement manifestement abusif, illicite ou portant atteinte aux droits de tiers.
L'Utilisateur peut à tout moment demander la fermeture définitive de son Compte en écrivant à contact@lemondedisis.fr. Les données associées seront supprimées dans les conditions précisées dans la politique de confidentialité.
Article 5 — Règles de bonne conduite
L'Utilisateur s'engage à utiliser le Site dans le respect des lois en vigueur et des présentes CGU. Sont notamment interdits :
- L'utilisation du Site à des fins illicites, frauduleuses ou contraires à l'ordre public
- L'atteinte aux droits de propriété intellectuelle de l'Éditeur ou de tiers
- La diffusion de contenus diffamatoires, injurieux, haineux, discriminatoires, pornographiques ou contraires à la dignité humaine
- La tentative de contournement des mesures de sécurité du Site
- L'extraction massive automatisée de contenus (scraping, crawling) sans autorisation préalable
- L'envoi de spam ou la sollicitation commerciale non sollicitée
- L'usurpation d'identité d'autres Utilisateurs ou de l'Éditeur
Article 6 — Propriété intellectuelle
6.1 Marques déposées
« Le Monde d'Isis » et « Lithosya » sont des marques déposées par Bapst Technologies. Toute reproduction, utilisation, imitation ou appropriation, totale ou partielle, de ces marques sans autorisation écrite préalable de Bapst Technologies est strictement interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L.713-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
6.2 Univers Lithosya — œuvre protégée
L'Univers Lithosya, ses soixante-trois personnages-esprits canon (incluant notamment Lysara, Pyra, Lunella, Emma, Caelia, Cosmo, Avel et leurs filiations narratives), leurs biographies, leurs apparences graphiques, leurs noms, leurs paroles, ainsi que l'ensemble de la mythologie qui les relie, constituent une œuvre originaleprotégée au titre du droit d'auteur, conformément aux articles L.111-1 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
Toute reproduction, représentation, adaptation, traduction, diffusion publique, dérivation commerciale ou non, ou intégration dans une autre œuvre, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable de Bapst Technologies est strictement interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du même code.
6.3 Contenus éditoriaux et identité graphique
L'ensemble des Contenus présents sur le Site (textes rédactionnels, illustrations originales, photographies, schémas, infographies, codes couleur, chartes typographiques, organisation éditoriale, logos, identité de marque) est la propriété exclusive de Bapst Technologies, à l'exception des photographies ou illustrations libres de droits issues de plateformes telles que Pixabay ou Pexels, dûment créditées le cas échéant.
L'Utilisateur peut consulter, citer brièvement (avec mention de la source et lien vers le Site) et partager les URLs des pages à des fins strictement personnelles, non commerciales et non promotionnelles. Toute autre utilisation est subordonnée à une autorisation écrite préalable.
6.4 Demandes d'autorisation
Toute demande d'autorisation d'utilisation des Marques, de l'Univers Lithosya ou des Contenus du Site (à des fins commerciales, éditoriales, pédagogiques, artistiques ou autres) doit être adressée par écrit à contact@lemondedisis.fr. Toute utilisation sans autorisation expose son auteur à des poursuites judiciaires.
Article 7 — Newsletter
L'inscription à la lettre éditoriale « Le Monde d'Isis — articles & nouveautés » est facultative et requiert le consentement explicite de l'Utilisateur. L'envoi est assuré par le prestataire Mailjet (Sinch Email France).
L'Utilisateur peut se désinscrire à tout moment via le lien présent dans chaque email ou depuis son Compte. Le détail du traitement de l'email associé figure dans la politique de confidentialité.
Article 8 — Limitation de responsabilité
8.1 Contenu éditorial
L'Éditeur s'efforce de proposer des Contenus de qualité, régulièrement mis à jour et sourcés. Toutefois, l'Éditeur ne peut garantir l'exactitude, l'exhaustivité ou l'actualité des informations diffusées. L'Utilisateur utilise les Contenus à ses propres risques.
8.2 Avertissement médical important
Le Monde d'Isis est un site d'information et d'accompagnement spirituel. Les Contenus publiés ne se substituent en aucun cas à un avis, un diagnostic ou un traitement médical, psychologique ou paramédical délivré par un professionnel de santé qualifié.
Les pratiques décrites (lithothérapie, magnétisme, radiesthésie, méditation, etc.) n'ont pas vocation à diagnostiquer, traiter, soigner ou prévenir une maladie. En cas de problème de santé, consulte un médecin.
8.3 Liens externes
Le Site peut contenir des liens hypertextes vers d'autres sites. L'Éditeur n'exerce aucun contrôle sur ces sites tiers et décline toute responsabilité quant à leur contenu, leurs pratiques en matière de confidentialité ou leur disponibilité.
8.4 Force majeure
L'Éditeur ne pourra être tenu responsable en cas d'inexécution ou de retard d'exécution de ses obligations résultant d'un cas de force majeure tel que défini par la jurisprudence française.
Article 9 — Données personnelles
Le traitement des données personnelles collectées via le Site est décrit dans la politique de confidentialité, qui fait partie intégrante des présentes CGU. L'utilisation des cookies est précisée dans la politique de cookies.
Article 10 — Services payants futurs
Le Site est actuellement gratuit dans son intégralité. L'Éditeur pourra mettre en place à l'avenir des services payants (abonnement à l'application mobile, outils premium, accompagnement). Ces services feront alors l'objet de Conditions Générales de Vente distinctes, publiées sur la page CGV, lesquelles compléteront les présentes CGU pour les fonctionnalités concernées.
Article 11 — Modifications des CGU
L'Éditeur se réserve le droit de modifier les présentes CGU à tout moment afin de refléter des évolutions techniques, légales ou éditoriales. Les modifications entrent en vigueur dès leur publication sur cette page. La date de dernière mise à jour est indiquée en tête de page. L'Utilisateur est invité à consulter régulièrement les CGU pour prendre connaissance des éventuelles modifications.
En cas de modification substantielle affectant les droits des Utilisateurs titulaires d'un Compte, une information sera diffusée par email.
Article 12 — Nullité partielle
Si l'une quelconque des stipulations des présentes CGU venait à être déclarée nulle ou inapplicable, cette nullité n'affecterait pas la validité des autres stipulations, qui conserveraient leur plein effet.
Article 13 — Loi applicable et juridiction compétente
Les présentes CGU sont régies par le droit français. Tout litige relatif à leur interprétation, leur exécution ou leur validité, sera, à défaut de résolution amiable préalable, porté devant les tribunaux compétents de Trévoux, France.
Article 14 — Contact
Pour toute question relative aux présentes CGU, tu peux contacter l'Éditeur :
- Email : contact@lemondedisis.fr
- Adresse postale : Bapst Technologies — 157 Allée des Azalées, 01330 Villars-les-Dombes, France
Voir aussi : mentions légales · politique de confidentialité · politique de cookies
